Propriété du site

Vous êtes sur le site https://www.sosbosses.com, propriété de la société SMART NC®

Conception – Réalisation

Agence fragolaweb
www.fragolaweb.org

Hébergeur

OVH
www.ovh.com

Publication

Les éléments de ce site internet sont publiés par Christophe Fusillier ou un collaborateur de la société SMART NC®. Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles SMART NC® met à disposition de ses utilisateurs le site et ses services, son accès et utilisation.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, l’accès au site de SOS BOSSES® à l’adresse URL suivante https://www.sosbosses.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Informations administratives – Société SMART NC®:

Siège social : 16, rue des Crocs – 80120 Quend – 0805 692 216
Forme juridique : SAS au capital de 10 000 Euros
Conditions Générales de Vente :
SIREN 829 881 879 | SIRET 82988187900011 | RCS AMIENS 829 881 879 | Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (4520A)
RC PRO :

Propriété intellectuelle

SOS BOSSES® est une marque déposée. La structure, les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de SOS BOSSES® ou il en a acquis les droits. Toute reproduction ou copie des contenus et services proposés par le site https://www.sosbosses.com par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de SOS BOSSES® est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cependant, les articles du blog de SOS BOSSES® peuvent librement être cités ou diffusés, si y sont inclus/mentionné un lien vers le blog et la source. Les ressources téléchargées sur https://www.sosbosses.com comme les ebooks, infographies ou présentations sont réservées à un usage personnel et ne doivent pas être diffusées par l’utilisateur. En aucun cas ils ne pourront être commercialisées par un tiers.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.